Grenoble · Isère · Toque 903
Le versant, le plan, le lot. Ensuite le juge.
SCP Nivose Avocats tient deux chapitres : l’immobilier de station et les collectivités. Ton calme, contentieux d’altitude. Prix dit en fourchette, puis convention.
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Montagne
Copropriété de station, vente de chalet, location saisonnière, toiture, servitude. Le titre d’abord.
Collectivités
PLU, permis, marchés, lotissement. Le plan d’abord. Le tract ensuite.
Notes récentes
Station
Charges de copropriété à l’Alpe d’Huez : voter n’est pas payer deux hivers
Un ravalement voté en juin, un appel de fonds en août, un propriétaire qui découvre la ligne après le virement.
Station
Location saisonnière : le règlement de copropriété parle plus fort que l’annonce
Un chalet à Chamrousse, vingt-deux semaines en ligne, un voisin qui sort le règlement de 1994.
Station
Toiture de station : la neige n’est pas un vice si l’acte l’a déjà dite
Une fuite en mars, un vendeur qui parle de « fonte normale », un expert déjà nommé trop tard.